Z & V
Présentation de la marque Z & V
Déposée le 26 mai 2004 par GILLIER Thierry et la société étrangère ZV Belgium auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z & V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.
Les déposants sont .
La marque Z & V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z & V est expirée depuis le 26 mai 2024.
GILLIER Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Inscription le 23 mai 2006 - Concession de licence n°434364 - Publication au BOPI 2006-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°435983 - Publication au BOPI 2006-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510157 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510472 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 25 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514468 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement avec limitation le 20 mai 2014 n°2558274 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630162 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Renouvellement avec limitation le 20 mai 2014 n°2558277 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 1 juin 2017 - Concession de licence n°700781 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°791007 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21